LES ETUDES TECHNIQUES DE VOTRE PROJET

Etudes géotechniques (SOL) :

Halte aux fissures, décollements, affaissements et autres désordres ! Le contenu des études géotechniques obligatoires à été défini il y a peu (2018, 2019 et 2020).

Dans les zones exposées à des risques de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols, la loi Elan du 23 novembre 2018, complétée par le décret n° 2019-495 du 22 mai 2019, a rendu obligatoires des études géotechniques dans deux cas :

-la vente d’un terrain constructible susceptible d’accueillir une maison individuelle

-la construction d’une telle habitation.

Le retrait-gonflement des argiles est en effet une cause majeure de sinistralité pour les maisons, qui sont dotées de fondations superficielles.

Le décret du 22 mai 2019 a décrit succinctement le contenu de ces études, mais renvoyait à un arrêté le soin de le détailler. C’est chose faite avec l’arrêté du 22 juillet 2020 - qui s'applique, rétroactivement, au 1er janvier 2020 comme le décret.

Vente de terrain

Concernant tout d’abord la vente d’un terrain constructible, l’étude préalable doit permettre « une première identification des risques géotechniques » du site (art. 1er de l’arrêté). « Elle doit fournir un modèle géologique préliminaire et les principales caractéristiques géotechniques du site ainsi que les principes généraux de construction pour se prémunir du risque de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols ».

Le texte définit ensuite les éléments attendus a minima, mais propose aussi une méthode clés en main. Il énonce en effet qu’« une étude géotechnique préalable de type G1 (phase étude de site et phase principes généraux de construction) réalisée conformément aux exigences de la norme NF P 94-500 de novembre 2013 vaut présomption de conformité [au] présent article ».

Construction de maison

L’étude à fournir avant la conclusion d’un contrat ayant pour objet des travaux de construction ou la maîtrise d'œuvre d'un immeuble à usage d'habitation ou à usage mixte ne comportant pas plus de deux logements est, elle, décrite à l’article 2 de l’arrêté. Elle doit « fixer les prescriptions constructives adaptées à la nature du sol et au projet de construction, en tenant compte des recommandations énoncées lors de l'étude géotechnique préalable et en réduisant au mieux les risques géotechniques identifiés et jugés importants, en particulier le risque de mouvement de terrain différentiel […] ».

Là encore, le maître d’ouvrage sera assuré de respecter ses obligations s’il commande une étude géotechnique de conception de type G2 (phase avant-projet et phase projet) conformément à la norme NF P 94-500 précitée.

Enfin, comme l'avait réclamé le Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique, l’arrêté ménage le portefeuille du maître d’ouvrage dans le cas où les travaux portent sur l’extension d’un bâtiment qui a déjà fait l’objet d’une étude géotechnique de conception. Il pourra en effet réutiliser telle quelle cette étude, si celle-ci envisageait déjà l’extension et si le procédé constructif imaginé n’a pas changé. A défaut, « l'étude géotechnique de conception de l'extension peut s'appuyer sur les données géotechniques et les conclusions de l'étude géotechnique de conception initiale, si celles-ci sont pertinentes pour le projet d'extension ». Donc conservez tous les documents en rapport avec votre construction !

Etudes structure :

Pourquoi ? adapter la structure de la maison aux contraintes géologiques, architecturales et règlementaires.

La conception-exécution des fondations et élévations d'une maison est essentielle pour en assurer la pérennité et la solidité. Réalisée après une étude de sol et avant le début des travaux, l'étude de structure permet de déterminer le meilleur système structurel d'un projet. En phase conception avec la pré-étude gros oeuvre, en phase exécution avec l'étude gros oeuvre ou charpente : DMO mandate le prestataires concerné ou le cas échéant un bureau d'étude structure et recherche la solution la plus adaptée à chaque projet, en concevant la structure de l'ouvrage selon les contraintes géologiques, architecturales et règlementaires.

Optimiser les coûts et la mise en oeuvre sur le chantier

Une étude de structure bien réalisée permet, au-delà d'assurer un ouvrage fiable et pérenne, d'optimiser les quantités de matériaux et les coûts de construction. Par exemple, la pré-étude gros-œuvre permet d'optimiser la conception d'un ouvrage et d'estimer finement le coût du gros-œuvre en amont de la construction. En définissant des principes constructifs adaptés, l'étude d'exécution permet d'obtenir une notice détaillée et quantifiée pour la mise en œuvre du chantier.

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